Conditions générales d’utilisation
On pense souvent que les conditions d’utilisation sont figées et dénuées d’intérêt. Pourtant, chaque clause détermine l’étendue de vos droits et responsabilités sur ce simulateur. Notre équipe vous encourage à en prendre connaissance, à les remettre en question et à nous solliciter si une zone d’ombre subsiste.
Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du simulateur impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Aucune exception ne sera retenue, sauf accord exprès écrit de notre part. L’outil s’adresse aux utilisateurs majeurs résidant en France ou dans un pays où son usage n’est pas restreint par la loi locale.
Nature du service fourni
Confidentialité et gestion des données
Limitation de responsabilité
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site, y compris le simulateur, la documentation et les graphismes, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Modification ou interruption du service
Comportement interdit
L’utilisateur s’engage à ne pas tenter de contourner les mécanismes de sécurité ou d’altérer le fonctionnement du simulateur, sous peine de poursuites civiles ou pénales.
Modification des conditions
Droit applicable et juridiction compétente
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